ce site est édité par :
La SAS Nougaterie des Fumades au capital de 260 000 euros
Tél. 33 (0)4 66 24 26 85 - Email : info@nougaterie-fumades.com
Le responsable de la publication est Monsieur Philippe DURA
La SAS Nougaterie des Fumades est enregistrée au RCS à Nîmes.
Numéro de siret : 514 365 618 00016 .
Code APE : 1082Z

Le site est développé et hébergé par :
Antemene EURL sise ZAC Le Vigné, bureau n°1, 214 rue des entrepreneurs - 30420 Calvisson
La société Antemene est enregistrée au RCS à Nîmes. Siret : 52459943800016

Numéro de déclaration à la CNIL : en cours d'immatriculation
Propriété intellectuelle
L'utilisation du Site www.nougaterie-fumades.com ne vous confère aucun droit ; seul un usage strictement personnel est autorisé.
Les contenus de ce site notamment, l'architecture, les textes, les photographies, les illustrations, les dessins, les modèles, les marques, les logiciels, les bases de données, la programmation, sont la propriété de Nougaterie des Fumades.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de Nougaterie des Fumades, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon.
De même les bases de données d'informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Il vous est donc interdit de procéder a une extraction qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données mises en ligne sur le site www.nougaterie-fumades.com ou d'utiliser ces bases de données dans un cadre anormal.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
L'utilisateur est informé que les données personnelles le concernant pourront le cas échéant être recueillies dans le cadre de formulaires d'inscription. Ces données personnelles pourront faire l'objet d'un traitement informatisé.
Certaines informations spécifiques demandées dans les formulaires en ligne sont obligatoires. Si leur saisie est erronée, la participation de l'utilisateur ne pourra être prise en compte.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 , les utilisateurs peuvent exercer un droit d'accès aux informations et le cas échéant un droit de rectification ou de retrait des informations les concernant en écrivant à info@nougaterie-fumades.com
Suite à l'entrée en vigueur de la dernière législation du Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD) le 25 mai 2018, nous saisissons l'opportunité afin de vous rassurer sur notre politique de confidentialité. La Nougaterie des Fumades s'engage à protéger la confidentialité des données personnelles, nous ne communiquons aucune information concernant nos clients. A chaque fois que nous vous contacterons par email, vous aurez la liberté de vous désinscrire et vous pourrez demander la modification ou la suppression des données vous concernant par un simple email.

QU'EST-CE QU'UN COOKIE ?
Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie de session dans votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consulté, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Les cookies ne sont donc utilisés par la société Nougaterie des Fumades que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.
L'Utilisateur est informé de la possibilité de s'opposer à l'installation de « cookies ». A cette fin, il peut suivre les instructions qui lui sont fournies sur le site de la CNIL, l'autorité française de protection des données personnelles, dans la rubrique « Vos traces » accessible en français.

LIEN HYPERTEXTE
Tous liens hypertextes qui seraient mis en œuvre au sein du site www.nougaterie-fumades.com en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Nougaterie des Fumades.
La société Nougaterie des Fumades ne peut être en aucun cas responsable du contenu et des informations, des services et des produits que l'internaute pourrait trouver sur le site ayant fait l'objet d'un lien hypertexte à partir du site www.nougaterie-fumades.com